Mentions légales et Propriété du site

Mel&Cie

1b rue Alexis Axilette – 49000 ANGERS

SAS au capital de 2000 €  Ape 8219Z

N° siret : 88861867500019 RCS Angers

Directrice de publication : Mélina Planton & Mélanie Le Meur

Contact mail :  ICI

Hébergement

OVH 2 rue Kellerman – bP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1

https://www.ovh.com

Création du site

Becomes – 7 rue Vollant -49800 Trélazé

Contact mail : ICI

 

mentions légales de Mel&Cie gestion administrative. Pour être plus serein, déléguez

COOKIES

Le site meletcie.fr utilise des cookies. Cependant l’utilisateur du site est informé par un bandeau de consentement. Lors de ses visites sur le site. Un cookie s’installe automatiquement. Ainsi il va être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Celui ci ne permet pas d’identifier l’utilisateur. Mais sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site internet.

Les internautes reconnaissent avoir été informés de cette pratique. Dès lors et autorisent Mel&Cie à l’employer. Cependant ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres, figurant au sein de leurs navigateurs.

DROIT et DONNÉES PERSONNELLES

La société Mel&Cie autorise un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. Cela limité, à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage, sur un seul écran. De même nous autorisons la reproduction, en un unique exemplaire. Essentiellement pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toutes autres utilisations sont soumise à notre autorisation expresse préalable.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les recommandations ci-dessous.

Les droits de reproduction et de diffusion sont réservés a meletcie.fr. Sauf mention contraire. Ainsi toutes les images et illustrations figurant sur le site meletcie.fr sont non contractuel et données à titre indicatif. Dans le souci d’améliorer constamment nos produits. De même nous pouvons être amenés à apporter des modifications sans préavis.

Ce site a été testé sur les logiciels et les plateformes les plus répandus, pour consulter Internet. Ainsi il est optimisé pour les navigateurs. Néanmoins si les pages s’affichent mal. Merci de le signaler à notre webmaster en utilisant le formulaire de contact.

Les données à caractère personnelles recueillies par meletcie.fr seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord express. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004. De fait vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit via notre formulaire de contact ICI.  Également pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. 

CRÉDITS :

Création & propriété des photos :  Mel & Cie

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

meletcie.fr est propriétaire et titulaire des droits: De l’ensemble des éléments présent dans ce site. Notamment les données, les textes, photos et vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle. Du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de meletcie.fr est interdite. Ainsi constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques présentent sur le site et ses produits. Ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos. Effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société mel&cie est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Respect de la propriété intellectuelle

De même toutes les marques, les images photographiques ou autres, les illustrations, ainsi que les textes. Mais aussi toutes les applications informatiques : Qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site meletcie.fr. Plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur ce site sont protégés par les lois en vigueur. Au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de « Mel&Cie » ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation. Sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques. Sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur ou de ses représentants sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur du site de ne pas engager de procédure. Dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle familiale est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de »Mel&Cie« ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’éditeur. Ainsi « Mel&Cie » ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.